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Marques déposées par de LARTIGUE Charles
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La Pomme d'Aix
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Pomme d'Aix
de LARTIGUE Charles

Numéro de dépôt :
3413440
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2016
La Pomme d\'Aix de de LARTIGUE Charles

Présentation de la marque La Pomme d'Aix

Déposée le 1 mars 2006 par de LARTIGUE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Pomme d'Aix »

Le déposant est de LARTIGUE Charles domicilié(e) 370 Chemin Escracho Pevou,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles de LARTIGUE domicilié(e) L'Oratoire, 370 Chemin Escracho Pevou,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pomme d'Aix est expirée depuis le 1 mars 2016.

de LARTIGUE Charles a également déposé les autres marques suivantes : Pomme Cézanne


de LARTIGUE Charles - 370 Chemin Escracho Pevou,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Charles de LARTIGUE - L'Oratoire, 370 Chemin Escracho Pevou,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Confitures, compote. Arbres fruitiers à savoir pommier ; fruits et légumes frais à savoir des pommes – pèches. Boissons de fruits et jus de fruits à savoir jus de pomme.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.